MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site GONIN TP l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Également, certaines informations du présent site peuvent être techniquement inexactes ou contenir des erreurs de typographie. Ces informations sont susceptibles d’être modifiées, ces modifications étant intégrées à la nouvelle édition du site. La S.A.S GONIN TP peut à tout moment et sans préavis apporter des modifications aux contenus du site (images, textes, sons et vidéos).
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.gonin-tp.fr (le « Site »), est édité par :
GONIN S.A.S. T.P. CARRIERES , société au capital de 123483,70 euros, inscrite au R.C.S. de VIENNE sous le numéro RCS VIENNE B 330 567 199, dont le siège social est situé à ZA DU COQUILLAT 38110 SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR, représenté(e) par Teddy GONIN dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR90330567199.
Réalisation du site
Le Site est réalisé par la société COMUNIC, située 62 Route de la Fruitière – 74650 Chavanod, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 50 62 26 18 / contact@comunic.fr).
Hébergement
Le Site est hébergé par la société O2SWITCH, située Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Teddy GONIN.
Nous contacter
Par téléphone : +33(0)474971483
Par email : secretariat@gonin-tp.fr
Par courrier : ZA Le Coquilla | Saint Clair de la Tour 38110 SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
Droits d’auteur et de l’image
L’ensemble de ce site dépend de la loi française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction des éléments de ce site est interdite sauf autorisation expresse du responsable du site, comprenant les textes, images, sons et vidéos, comme indiqué dans l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle juridique.
Les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle autorisent la poursuite pour contrefaçon de toute personne contrevenant à ces règles.
La reproduction de tous les éléments constitutifs de l’interface du site (middle-office) est interdite.
Ce site a été réalisé à partir du CMS WordPress. Le CMS WordPress est sous licence GPL (GNU).
Les liens hypertextes en direction d’autres ressources que celles du présent site ne peuvent engager la responsabilité de COMUNIC S.A.R.L. et sont mis en place dans un but informatif.
La création d’un lien extérieur vers le présent site doit être soumise à l’autorisation de la société GONIN TP.